Le calendrier et les comptes-rendus des séances

Le Conseil Communautaire se réunit une fois tous les 2 mois environ. Les séances sont ouvertes au public.

Les dates des prochaines séances : toutes les séances débutent à 20h30.

LES COMPTES RENDUS DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Année 2016
Dates Ordres du jour Comptes-rendus
Mardi 26 janvier pdf_buttonOrdre du jour pdf_buttonCompte-rendu
Mardi 23 février pdf_buttonOrdre du jour  pdf_buttonCompte-rendu 
Mardi 5 avril pdf_buttonOrdre du jour pdf_buttonCompte-rendu
Mardi 24 mai pdf_buttonOrdre du jour pdf_buttonCompte-rendu
Mardi 5 juillet pdf_buttonOrdre du jour pdf_buttonCompte-rendu
Mardi 20 septembre pdf_buttonOrdre du jour pdf_buttonCompte-rendu
Mardi 22 novembre pdf_buttonOrdre du jour pdf_buttonCompte-rendu
Mardi 20 décembre pdf_buttonOrdre du jour pdf_buttonCompte-rendu
     

 

Pour consulter les comptes-rendus des années précédentes veuillez cliquer ci-dessous :

Comptes-rendus de l'année 2015

Comptes-rendus de l'année 2014

Comptes-rendus de l'année 2013

Comptes-rendus de l'année 2012

Comptes-rendus de l'année 2011

Comptes-rendus de l'année 2010

Comptes-rendus de l'année 2009

Comptes-rendus de l'année 2008

 

 

Les comptes-rendus des années antérieures sont consultables au siège de la Communauté de Communes des Terres Puiseautines.

 

 

 

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